Mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site omwdrive.com et d’apporter aux utilisateurs les informations requises par la loi (LCEN n°2004-575 du 21 juin 2004). En accédant à ce site, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
1) Éditeur du site
On My Way – SASU
Siège social : 17 rue de la cité de la rive, 69120 Vaulx-en-Velin, France
SIREN / RCS : 990 872 913 R.C.S. Lyon
Capital social : 1500€
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13 990872913
Email : contact@omwdrive.fr
Téléphone :
Responsable de la publication : Le Président de la SASU
2) Hébergeur
Le site est hébergé par :
O2switch
SAS au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3) Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc) est la propriété exclusive d’On My Way sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4) Responsabilité
-
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour. -
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, dont On My Way n’assume aucune responsabilité quant aux contenus.
5) Données personnelles
6) Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
